Pays du Haut-Doubs
Atlas des parcs d'activités
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©ARD Franche-Comté, mars 2009
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Carte / Localisation
Bouverans - Bouverans
Identification
Aspects généraux
Aspects techniques
Localisation du parc d'activités
Commune principale d'implantation
(1)
......
BOUVERANS (25085)
Autre(s) commune(s) d'implantation
..........
-
Aménageur du parc d'activités
(2)
..............
COMMUNE DE BOUVERANS
Commercialisateur du parc d'activités
(3)
....
COMMUNE DE BOUVERANS
Historique du parc d'activités
Procédure de création
...............................
ZAC
(4)
Lotissement
(5)
Zone de fait
(6)
Année de création
(7)
...............................
2004
Superficie et disponibilité du parc
Superficie totale
(8)
...................................
3
ha
- superficie utile
(9)
...................................
-
ha
- superficie déjà vendue
(10)
......................
0.2
ha
- superficie viabilisée disponible
(11)
...........
-
ha
- superficie non viabilisée disponible
(12)
....
2.8
ha
- superficie parcelle minimum
.....................
-
m²
Vocations du parc
Artisanale
Commerciale
Industrielle
Logistique
Tertiaire
Autre
Dominante d'occupation du parc
(15)
Agroalimentaire
Artisanale
Commerciale
Industrielle
Logistique
Tertiaire
Autre
Réseaux présents sur le parc
Type de réseau
Oui
Non
Commentaires
-
Electricité (volume)
-
-
Gaz (pression)
-
-
Accès Haut Débit (débit)
de 512 kbps à 2 Mbits
-
WiMAX
-
-
Fibre optique
-
- Eau potable
-
- Collecte eaux usées
-
- Collecte eaux pluviales
-
- Réseau d'assainissement
-
- Dispositif eau-incendie
-
- Eclairage public
-
- Desserte transports collectifs
(16)
-
- Accès hors-gel
(17)
-
- Embranchement ferroviaire
(18)
-
- Piste(s) cyclable(s)
-
Services présents sur le parc
Services
Oui
Non
Commentaires
- Parking(s) public(s)
-
- Restaurant interentreprises
(19)
-
- Hôtel d'entreprises
(20)
-
- Pépinière d'entreprises
(21)
-
- Centre d'affaires
(22)
-
- Salle(s) de réunion, convivialité
-
- Signalétique interne
-
- Serv. d'entretien espaces verts
-
- Serv. d'entretien locaux
-
- Pôle de services*
Frasne (4 km)
- Autre(s)
enlèvement d'ordure
Qualité du sol
Nature du sol et commentaires :
-
Installation classées
(23)
Refus installations
classées
Acceptation installations soumises à déclaration
Acceptation installations soumises à autorisation
Certifications du parc
-
Taxes et dispositifs d'aides
TP applicable à la zone
(24)
......................
19.14 %
(2008 source DGI)
Part communale
Part intercommunale
TP de Zone
Part départementale
Part régionale
6.29
%
1.41
%
-
%
8.33
%
3.11
%
Exonération TP, précision du régime
............
aucune
Autres taxes
.............................................
Dispositifs d'aides
.....................................
ZRR classée à titre permanent
Accès et communication à proximité du parc
Type infrastructure / équipement
Nom
Distance
Temps
- autoroute
A9 Vallorbe (CH)
33 km
00:34
- route nationale
N57
15 km
00:19
- gare TGV
Frasne
6 km
00:10
- gare SNCF
La Riviçre
2 km
00:04
- aéroport
Genève Cointrin
129 km
01:30
- aéroport fret
Dole-Tavaux
94 km
01:21
- aérodrome
Pontarlier
16 km
00:20
- port fluvial
Besançon
69 km
01:01
Liste des entreprises
Liste des établissements connus :
Nombre d'établissements : 0
Nombre d'emplois : 0
Identification
Eff.
APE
Activité
Photographies du parc d'activités