Pays du Haut-Doubs
Atlas des parcs d'activités
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©ARD Franche-Comté, mars 2009
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Carte / Localisation
Chaffois - La Censure
Identification
Aspects généraux
Aspects techniques
Localisation du parc d'activités
Commune principale d'implantation
(1)
......
CHAFFOIS (25110)
Autre(s) commune(s) d'implantation
..........
-
Aménageur du parc d'activités
(2)
..............
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LARMONT
Commercialisateur du parc d'activités
(3)
....
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LARMONT
Historique du parc d'activités
Procédure de création
...............................
ZAC
(4)
Lotissement
(5)
Zone de fait
(6)
Année de création
(7)
...............................
-
Superficie et disponibilité du parc
Superficie totale
(8)
...................................
1.28
ha
- superficie utile
(9)
...................................
1.1
ha
- superficie déjà vendue
(10)
......................
0.8
ha
- superficie viabilisée disponible
(11)
...........
0.3
ha
- superficie non viabilisée disponible
(12)
....
-
ha
- superficie parcelle minimum
.....................
-
m²
Vocations du parc
Agroalimentaire
Artisanale
Commerciale
Industrielle
Logistique
Tertiaire
Autre
Dominante d'occupation du parc
(15)
Agroalimentaire
Artisanale
Commerciale
Industrielle
Logistique
Tertiaire
Autre
Réseaux présents sur le parc
Type de réseau
Oui
Non
Commentaires
-
Electricité (volume)
-
-
Gaz (pression)
-
-
Accès Haut Débit (débit)
de 512 kbps à 2 Mbits
-
WiMAX
-
-
Fibre optique
-
- Eau potable
-
- Collecte eaux usées
-
- Collecte eaux pluviales
-
- Réseau d'assainissement
-
- Dispositif eau-incendie
-
- Eclairage public
-
- Desserte transports collectifs
(16)
-
- Accès hors-gel
(17)
-
- Embranchement ferroviaire
(18)
-
- Piste(s) cyclable(s)
-
Services présents sur le parc
Services
Oui
Non
Commentaires
- Parking(s) public(s)
-
- Restaurant interentreprises
(19)
-
- Hôtel d'entreprises
(20)
-
- Pépinière d'entreprises
(21)
-
- Centre d'affaires
(22)
-
- Salle(s) de réunion, convivialité
-
- Signalétique interne
-
- Serv. d'entretien espaces verts
-
- Serv. d'entretien locaux
-
- Pôle de services*
Pontarlier (6 Km)
- Autre(s)
enlèvement d'ordures
Qualité du sol
Nature du sol et commentaires :
-
Installation classées
(23)
Refus installations
classées
Acceptation installations soumises à déclaration
Acceptation installations soumises à autorisation
Certifications du parc
-
Taxes et dispositifs d'aides
TP applicable à la zone
(24)
......................
23.89 %
(2008 source DGI)
Part communale
Part intercommunale
TP de Zone
Part départementale
Part régionale
7.42
%
2.22
%
12.45
%
8.33
%
3.11
%
Exonération TP, précision du régime
............
100 % sur 2 ans pour les création et les reprises
Autres taxes
.............................................
Dispositifs d'aides
.....................................
Accès et communication à proximité du parc
Type infrastructure / équipement
Nom
Distance
Temps
- autoroute
A9 Vallorbe (CH)
31 km
00:35
- route nationale
N57
5 km
00:07
- gare TGV
Pontarlier
8 km
00:11
- gare SNCF
Ste-Colombe (Doubs)
7 km
00:11
- aéroport
Genève Cointrin
127 km
01:31
- aéroport fret
Dole-Tavaux
80 km
01:22
- aérodrome
Pontarlier
5 km
00:07
- port fluvial
Besançon
59 km
00:49
Liste des entreprises
Liste des établissements connus :
Nombre d'établissements : 0
Nombre d'emplois : 0
Identification
Eff.
APE
Activité
Photographies du parc d'activités